Répertoire chronologique pour la période du 27 mai au 9 décembre 1882
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Répertoire chronologique pour la période du 27 mai au 9 décembre 1882
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1882-05-27
27 mai - 9 décembre 1882
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1882-12-09
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire des notaires François Le Monnyer pour la période du 13 août 1864 au 7 mai 1874, Stanislas Emile Baudoin pour la période du 12 mai 1874 au 13 novembre 1879, et Léon André Thion de la Chaume pour la période du 14 novembre 1879 au 24 mai 1882.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 27 mai au 9 décembre 1882