Répertoire chronologique pour la période du 15 décembre 1831 au 26 août 1834
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051215-c1nnm56f5mts-jfx8rbaf8ray an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 15 décembre 1831 au 26 août 1834
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1831-12-15
15 décembre 1831 - 26 août 1834
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1834-08-26
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Pierre Michaux pour la période du 8 mai 1829 au 15 décembre 1831.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 15 décembre 1831 au 26 août 1834