Répertoire chronologique pour la période du 3 janvier 1820 au 28 février 1821
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051239-c1nnokdmvg0g--19cqk8e4q8tat an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 3 janvier 1820 au 28 février 1821
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1820-01-03
3 janvier 1820 - 28 février 1821
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1821-02-28
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireMichel Aumont pour la période du 1er mars 1821 au 31 décembre 1825.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les nom, prénom, domicile des parties et parfois l'indication de la profession ainsi que la situation ou le prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 3 janvier 1820 au 28 février 1821