Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an III au 5e jour complémentaire an VI (22 septembre 1794 - 21 septembre 1798)
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Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an III au 5e jour complémentaire an VI (22 septembre 1794 - 21 septembre 1798)
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1794-09-22
1er vendémiaire an III - 5e jour complémentaire an VI (22 septembre 1794 - 21 septembre 1798)
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1798-09-21
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. la nature de l'acte ; 2. nom et prénom des parties ; 3. date du jour.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er vendémiaire an III au 5e jour complémentaire an VI (22 septembre 1794 - 21 septembre 1798)