Répertoire chronologique pour la période du 20 février 1892 au 31 octobre 1893
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051280-c1nnrx5u5vvg--rv0yvxm9spqd an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 20 février 1892 au 31 octobre 1893
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1892-02-20
20 février 1892 - 31 octobre 1893
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1893-10-31
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Pierre Moreau pour la période du 4 novembre 1880 au 18 février 1892.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 20 février 1892 au 31 octobre 1893