Répertoire chronologique pour la période du 16 nivôse an IX au 29 pluviôse an X (6 janvier 1801 - 18 février 1802)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051286-c-1ai1jpovi-1lvacm6lga98s an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 16 nivôse an IX au 29 pluviôse an X (6 janvier 1801 - 18 février 1802)
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1801-01-06
16 nivôse an IX - 29 pluviôse an X (6 janvier 1801 - 18 février 1802)
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1802-02-18
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Le registre contient aussi le répertoire des notairesJacques Cousinard pour la période du 8 brumaire an VIII au 7 nivôse an IX etMélite Lemire pour la période du 2 avril 1791 au 15 nivôse an IX.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 16 nivôse an IX au 29 pluviôse an X (6 janvier 1801 - 18 février 1802)