Répertoire chronologique pour la période du 26 juillet 1844 au 20 novembre 1847
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Répertoire chronologique pour la période du 26 juillet 1844 au 20 novembre 1847
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1844-07-26
26 juillet 1844 - 20 novembre 1847
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1847-11-20
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le numéro d'ordre des actes ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Ce registre contient aussi le répertoire du notaire Alexis Heunet du 30 septembre 1843 au 26 juillet 1844.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Répertoire chronologique pour la période du 26 juillet 1844 au 20 novembre 1847