Répertoire chronologique pour la période du 5 juin 1855 au 30 juillet 1859
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Répertoire chronologique pour la période du 5 juin 1855 au 30 juillet 1859
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1855-06-05
5 juin 1855 - 30 juillet 1859
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1859-07-30
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le numéro d'ordre des actes ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Répertoire chronologique pour la période du 5 juin 1855 au 30 juillet 1859