Répertoire chronologique pour la période du 30 janvier 1866 au 18 août 1871
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Répertoire chronologique pour la période du 30 janvier 1866 au 18 août 1871
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1866-01-30
30 janvier 1866 - 18 août 1871
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1871-08-18
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le numéro d'ordre des actes ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Ce registre contient aussi le répertoire du notaire Hippolyte Megret du 18 août 1871 au 11 novembre 1872.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Répertoire chronologique pour la période du 30 janvier 1866 au 18 août 1871