Répertoire chronologique pour la période du 24 janvier 1880 au 24 janvier 1882
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051314-c1nnuvyy77tk-3frl1imy0kfn an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 24 janvier 1880 au 24 janvier 1882
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1880-01-24
24 janvier 1880 - 24 janvier 1882
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1882-01-24
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Augustin Massion pour la période du 24 février 1875 au 22 janvier 1880.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 24 janvier 1880 au 24 janvier 1882