Répertoire chronologique pour la période du 18 août 1871 au 11 novembre 1872
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Répertoire chronologique pour la période du 18 août 1871 au 11 novembre 1872
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1871-08-18
18 août 1871 - 11 novembre 1872
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1872-11-11
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Ce registre contient aussi le répertoire du notaire Jules-Alexandre Potier du 30 janvier 1866 au 18 août 1871.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 18 août 1871 au 11 novembre 1872