Table alphabétique des clients pour la période du 21 brumaire an VIII (12 novembre 1799) au 31 décembre 1807
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051331-c1nnwethzoew-1djut1g80tj0b an entity of type: RecordResource
Table alphabétique des clients pour la période du 21 brumaire an VIII (12 novembre 1799) au 31 décembre 1807
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1799-11-12
21 brumaire an VIII - 31 décembre 1807 (12 novembre 1799- 31 décembre 1807)
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1807-12-31
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Ce registre contient également la table alphabétique des clients du notaireAlexandre Honnet pour la période de l'an II à l'an VIII.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nom et prénom des parties ; 2. nature de l'acte ; 3. acte passé en minute ou en brevet ; 4. date des actes.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Table alphabétique des clients pour la période du 21 brumaire an VIII (12 novembre 1799) au 31 décembre 1807