Table alphabétique des clients pour la période du 1er janvier 1820 au 24 juillet 1827
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051331-c1nnweti1ggg-6knvb68w8bm5 an entity of type: RecordResource
Table alphabétique des clients pour la période du 1er janvier 1820 au 24 juillet 1827
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1820-01-01
1er janvier 1820 - 24 juillet 1827
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1827-07-24
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi les tables alphabétiques de clients des notairesJean Ambroise Morisseau pour la période de 1827 à 1840, et Antoine Boissel pour la période de 1840 à 1847.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le nom des parties; 2. nature des actes; 3. acte passé en minute ou en brevet; 4. date de l'acte.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Table alphabétique des clients pour la période du 1er janvier 1820 au 24 juillet 1827