Table alphabétique des clients pour la période du 1er janvier 1808 au 31 décembre 1819
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051331-c1nnweti1o68-z4ahvxqgey7 an entity of type: RecordResource
Table alphabétique des clients pour la période du 1er janvier 1808 au 31 décembre 1819
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1808-01-01
1er janvier 1808 - 31 décembre 1819
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1819-12-31
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Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nom et prénom des parties ; 2. nature de l'acte ; 3. acte passé en minute ou en brevet ; 4. date des actes.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Table alphabétique des clients pour la période du 1er janvier 1808 au 31 décembre 1819