Répertoire chronologique pour la période du 1 mai 1785 au 31 janvier 1791
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Répertoire chronologique pour la période du 1 mai 1785 au 31 janvier 1791
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1785-05-01
1 mai 1785 - 31 janvier 1791
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1791-01-31
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes sur trois colonnes encadrées : 1. le n° des actes dans le mois ; 2. la date des actes ; 3. le nom des parties ; 4. la nature des actes ; 5. un paraphe indéterminé.
Les pages 3 à 14 et 71 à 74 (selon la pagination du notaire) , correspondant respectivement aux périodes comprises entre mai et décembre 1785 et entre fin mai et mi-juillet 1787, sont manquantes.
A la fin du répertoire, aux feuillets 109 à 111, se trouve une constitution de rente viagère datée du 13 février 1789.
Répertoire chronologique pour la période du 1 mai 1785 au 31 janvier 1791