"3 février 1791 - 4e jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)"@fr . . . . . "Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 4e jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)"@fr . . "\n Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)\n "^^ . . . . . "Répertoire chronologique pour la période du 3 février 1791 au 4e jour complémentaire an VI (20 septembre 1798)"@fr . "1798-09-20"^^ . . "\n \n Le registre se compose de deux parties distinctes : un répertoire de minutes pour la période du 13 février 1792 au 20 septembre 1798, et un répertoire de brevets pour la période du 3 février 1791 au 20 septembre 1798.\n Les actes passés entre le 11 septembre 1793 et le 19 pluviöse an II (7 février 1794) ont été signés par Jean-Baptiste Guillaume, notaire substituant.\n \n Attention : seuls les actes passés en\n \n minute\n \n sont conservés ; les actes passés en simple brevet ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).\n \n \n "^^ . . .