Répertoire chronologique pour la période du 17 mars 1783 au 10 septembre 1798
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Répertoire chronologique pour la période du 17 mars 1783 au 10 septembre 1798
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1783-03-17
17 mars 1783 - 10 septembre 1798
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1798-09-10
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Le répertoire comporte 3 parties: 2 listes chronologiques d'actes, la seconde étant un double partiel de la première, et une liste des brevets. Il contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. noms, prénoms des parties; 3. date du jour.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 17 mars 1783 au 10 septembre 1798