Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 mars 1791
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Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 mars 1791
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1791-01-02
2 janvier - 31 mars 1791
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1791-03-31
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Le répertoire présente une première liste des actes, dont certains sont passés en brevet, puis une liste des brevets de février et mars, puis une liste des minutes pour cette même période. Ces deux dernières listes sont des doubles de la première.
Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 mars 1791