Répertoire chronologique pour la période du 2 avril 1791 au 15 nivôse an IX (2 avril 1791 - 5 janvier 1801)
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Répertoire chronologique pour la période du 2 avril 1791 au 15 nivôse an IX (2 avril 1791 - 5 janvier 1801)
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1791-04-02
2 avril 1791 - 15 nivôse an IX (2 avril 1791 - 5 janvier 1801)
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1801-01-05
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire des notairesJacques Cousinard pour la période du 8 brumaire an VIII au 7 nivôse an IX et Etienne Pigeory pour la période du 16 nivôse an IX au 29 pluviôse an X.
Jusqu'au feuillet 143, le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties
et à partir du feuillet 144 : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 avril 1791 au 15 nivôse an IX (2 avril 1791 - 5 janvier 1801)