Table alphabétique des clients pour la période du 10 fructidor an II au 21 brumaire an VIII (27 août 1794 - 12 novembre 1799)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051420-c1no80lkkc14-yckjxhc7ehe3 an entity of type: RecordResource
Table alphabétique des clients pour la période du 10 fructidor an II au 21 brumaire an VIII (27 août 1794 - 12 novembre 1799)
xsd:date
1794-08-27
10 fructidor an II - 21 brumaire an VIII (27 août 1794 - 12 novembre 1799)
xsd:date
1799-11-12
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Ce registre contient également le répertoire du notaireJean Morisseau pour la période de l'an VIII à 1807.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nom et prénom des parties ; 2. nature de l'acte ; 3. acte passé en minute ou en brevet ; 4. date des actes
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Table alphabétique des clients pour la période du 10 fructidor an II au 21 brumaire an VIII (27 août 1794 - 12 novembre 1799)