Répertoire chronologique pour la période du 16 janvier 1841 au 29 novembre 1845
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051453-c1noapcbwrz4--z2nbmvipk4ns an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 16 janvier 1841 au 29 novembre 1845
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1841-01-16
16 janvier 1841 - 29 novembre 1845
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1845-11-29
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Le registre coté MC/RE/XXIV/25 contient aussi le répertoire des actes produits par le notaire Charles Edouard Patinot , du 11 octobre 1839 au 16 janvier 1841.
Répertoire chronologique pour la période du 16 janvier 1841 au 29 novembre 1845