Répertoire chronologique pour la période du 5 janvier 1820 au 26 septembre 1822
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051466-c1nobgrq3clk--gam5zl7djnd5 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 5 janvier 1820 au 26 septembre 1822
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1820-01-05
5 janvier 1820 - 26 septembre 1822
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1822-09-26
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire des notaires Antoine Schnetz pour la période du 13 février au 18 mars 1812, et Antoine Thirion pour la période du 19 mars 1812 au 4 janvier 1820.
Le répertoire contient les informations suivantes sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le numéro d'ordre des actes ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 5 janvier 1820 au 26 septembre 1822