Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier au 17 mai 1839
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051474-c1nobz5gim8c--wucbq7mv8w02 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier au 17 mai 1839
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1839-01-02
2 janvier - 17 mai 1839
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1839-05-17
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Jean-Baptiste Hatin pour la période du 22 mai 1839 au 9 janvier 1846.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier au 17 mai 1839