Répertoire chronologique pour la période du 1er février au 14 octobre 1791
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051480-c1nodgef1byw-5fpi4q8ar66j an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 1er février au 14 octobre 1791
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1791-02-01
1er février - 14 octobre 1791
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1791-10-14
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireAntoine Charpentier pour la période du 15 octobre 1791 au 5ème jour complémentaire an IV (15 octobre 1791 - 21 septembre 1796).
Le répertoire comporte 2 parties: les minutes et les brevets et contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte ; 2. date du jour ; 3. nom, prénom, des parties.
Répertoire chronologique pour la période du 1er février au 14 octobre 1791