Répertoire chronologique pour la période du 6 juillet 1824 au 2 juin 1827
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Répertoire chronologique pour la période du 6 juillet 1824 au 2 juin 1827
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1824-07-06
6 juillet 1824 - 2 juin 1827
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1827-06-02
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Ce volume contient aussi le répertoire d'Alexis Bernard pour la période du 2 juin 1827 au 28 novembre 1828.
Répertoire chronologique pour la période du 6 juillet 1824 au 2 juin 1827