Répertoire chronologique pour la période du 3 vendémiaire an IX au 18 frimaire an XII (25 septembre 1800 - 10 décembre 1803)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051538-c1nojrbzl1so-1b5use6tkcgbt an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 3 vendémiaire an IX au 18 frimaire an XII (25 septembre 1800 - 10 décembre 1803)
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1800-09-25
3 vendémiaire an IX - 18 frimaire an XII (25 septembre 1800 - 10 décembre 1803)
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1803-12-10
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Louis Auguste Lahure de frimaire au 4è jour complémentaire de l'an XII.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 3 vendémiaire an IX au 18 frimaire an XII (25 septembre 1800 - 10 décembre 1803)