Répertoire chronologique pour la période du 22 décembre 1828 au 2 juin 1829
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051584-c1nooavxskc4-aow9fn30vb66 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 22 décembre 1828 au 2 juin 1829
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1828-12-22
22 décembre 1828 - 2 juin 1829
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1829-06-02
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Marie
Antoine Barbier-Sainte-Marie pour la période de juin 1829 à février 1834.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 22 décembre 1828 au 2 juin 1829