Table alphabétique des clients pour la période du 4 juin 1840 au 31 décembre 1849
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051604-c1nopz67io1k--1vxloinnqeyoc an entity of type: RecordResource
Table alphabétique des clients pour la période du 4 juin 1840 au 31 décembre 1849
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1840-06-04
4 juin 1840 - 31 décembre 1849
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1849-12-31
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi les tables alphabétiques de clients des notaires Jean Morisseau de 1820 à 1827, et Jean Ambroise Morisseau de 1827 à 1840.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le nom des parties; 2. nature des actes; 3. acte passé en minute ou en brevet; 4. date de l'acte.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Table alphabétique des clients pour la période du 4 juin 1840 au 31 décembre 1849