Répertoire chronologique pour la période du 3 mars 1821 au 31 décembre 1825
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Répertoire chronologique pour la période du 3 mars 1821 au 31 décembre 1825
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1821-03-03
3 mars 1821 - 31 décembre 1825
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1825-12-31
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Jean-Baptiste Théodore Sensier pour la période du 3 janvier 1820 au 28 février 1821.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les nom, prénom, domicile des parties et parfois l'indication de la profession ainsi que la situation ou le prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 3 mars 1821 au 31 décembre 1825