Répertoire chronologique pour la période du 26 octobre 1869 au 15 octobre 1873
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051640-c1notg4vm2e8--1nzclm2n29oga an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 26 octobre 1869 au 15 octobre 1873
xsd:date
1869-10-26
26 octobre 1869 - 15 octobre 1873
xsd:date
1873-10-15
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Arsène Aumont-Thiéville pour la période du 14 juin 1864 au 15 octobre 1869.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 26 octobre 1869 au 15 octobre 1873