Répertoire chronologique pour la période du 16 février 1831 au 21 décembre 1831
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Répertoire chronologique pour la période du 16 février 1831 au 21 décembre 1831
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1831-02-16
16 février 1831 - 21 décembre 1831
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1831-12-21
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire François Paul Huillier pour la période du 15 décembre 1831 au 9 juillet 1839.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Ce répertoire contient également les actes signés par le notaire-substituant Etienne Damaison du 13 septembre 1831 au 21 décembre 1831.
Répertoire chronologique pour la période du 16 février 1831 au 21 décembre 1831