Répertoire chronologique pour la période du 9 avril 1807 au 15 novembre 1815
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051731-c1uftx0u9b4w-m1sfw7ue1vu3 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 9 avril 1807 au 15 novembre 1815
xsd:date
1807-04-09
9 avril 1807 - 15 novembre 1815
xsd:date
1815-11-15
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2006 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaireAntoine Riolle pour la période du 28 prairial an IX au 9 avril 1807 (17 juin 1806 - 9 avril 1807).
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. numéro de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et le prix des biens ; 6. date de l'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 9 avril 1807 au 15 novembre 1815