Répertoire chronologique pour la période du 4 novembre 1891 au 16 juillet 1892
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051733-c1ufu1r7d7dg-m8226tz8qm4s an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 4 novembre 1891 au 16 juillet 1892
xsd:date
1891-11-04
4 novembre 1891 - 16 juillet 1892
xsd:date
1892-07-16
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Ambroise Leroy pour la période du 13 mars 1885 au 3 novembre 1891.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. numéro de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et le prix des biens ; 6. date de l'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 4 novembre 1891 au 16 juillet 1892