Répertoire chronologique pour la période du 25 novembre 1786 au 14 fructidor an VIII (25 novembre 1786 - 1er septembre 1800)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051742-c1ufuxrgyq34--kbf98h8srlg1 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 25 novembre 1786 au 14 fructidor an VIII (25 novembre 1786 - 1er septembre 1800)
xsd:date
1786-11-25
25 novembre 1786 - 14 fructidor an VIII (25 novembre 1786 - 1er septembre 1800)
xsd:date
1800-09-01
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Étienne Lair pour la période du 21 avril 1782 au 16 novembre 1786.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte passé en minute ; 2. nature de l'acte passé en brevet ; 3. nom, prénom des parties ; 4. date du jour .
Suite à une erreur de restauration, les actes de vendémiaire an II à frimaire an VII (22 septembre 1793 - 19 décembre 1798) ont été insérés (ff 249 r°- 366 v°) entre les actes de janvier 1791 et février 1791. Viennent ensuite (ff°367 r°- 446 v°) les actes de février 1791 au 23 septembre 1793, puis les actes de nivôse an VII à fructidor an VIII.
Les brevets du 1er février 1791 au 29 frimaire an VII (19 décembre 1798) sont inscrits dans le répertoire 16.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 25 novembre 1786 au 14 fructidor an VIII (25 novembre 1786 - 1er septembre 1800)