Répertoire chronologique pour la période du 26 pluviôse an XIII au 28 janvier 1814 (15 février 1805 - 28 janvier 1814)
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051763-c1ufwaqxw6z0--1pm9dke5xv8hk an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 26 pluviôse an XIII au 28 janvier 1814 (15 février 1805 - 28 janvier 1814)
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1805-02-15
26 pluviôse an XIII - 28 janvier 1814 (15 février 1805 - 28 janvier 1814)
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1814-01-28
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJean-Baptiste Poisson pour la période du 31 janvier 1814 au 2 mars 1816.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en minute ; 4. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 5. date d'enregistrement de l'acte ; 6. droits d'enregistrement.
Répertoire chronologique pour la période du 26 pluviôse an XIII au 28 janvier 1814 (15 février 1805 - 28 janvier 1814)