Répertoire chronologique pour la période du 17 juillet 1886 au 8 octobre 1890
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051805-c1ufzo4ovp14-fi72pct4mo5p an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 17 juillet 1886 au 8 octobre 1890
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1886-07-17
17 juillet 1886 - 8 octobre 1890
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1890-10-08
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Gustave Robin pour la période du 12 avril 1884 au 15 juillet 1886.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 17 juillet 1886 au 8 octobre 1890