Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 18 brumaire an II (1er février 1791 - 8 novembre 1793)
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Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 18 brumaire an II (1er février 1791 - 8 novembre 1793)
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1791-02-01
1er février 1791 - 18 brumaire an II (1er février 1791 - 8 novembre 1793)
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1793-11-08
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. nature de l'acte; 2. nom, prénom, des parties; 3. date du jour; 4. acte passé en minute ou en brevet.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er février 1791 au 18 brumaire an II (1er février 1791 - 8 novembre 1793)