Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1825 au 26 février 1827
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Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1825 au 26 février 1827
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1825-10-15
15 octobre 1825 - 26 février 1827
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1827-02-26
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireAimé Eugène Moisson pour la période du 27 février 1827 au 31 décembre 1833.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Depuis le 12 décembre 1826, jour du décès de Achille Catoire et jusqu'au 26 février 1827, les actes ont été reçus par Dominique Lambert, notaire-substituant.
Répertoire chronologique pour la période du 15 octobre 1825 au 26 février 1827