Répertoire chronologique pour la période du 6 vendémiaire au 5ème jour complémentaire an VIII (28 septembre 1799 - 22 septembre 1800)
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Répertoire chronologique pour la période du 6 vendémiaire au 5ème jour complémentaire an VIII (28 septembre 1799 - 22 septembre 1800)
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1799-09-28
6 vendémiaire - 5ème jour complémentaire an VIII (28 septembre 1799 - 22 septembre 1800)
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1800-09-22
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Pierre Louis Langlois pour la période du 18 mai 1787 au 3è jour complémentaire an VII (18 mai 1787 - 19 septembre 1799).
Le répertoire contient les informations suivantes: 1. nature de l'acte ; 2. numero de l'acte ; 3. date du jour ; 4. noms, prénoms des parties ; 5. date d'enregistrement selon le calendrier révolutionaire ; 6. date d'enregistrement selon le calendrier grégorien, et, dans certains cas, droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 6 vendémiaire au 5ème jour complémentaire an VIII (28 septembre 1799 - 22 septembre 1800)