Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1825 au 3 octobre 1826
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051837-c1ug2pwpmiek-1dm1es3bq07je an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1825 au 3 octobre 1826
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1825-01-02
2 janvier 1825 - 3 octobre 1826
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1826-10-03
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Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Ce registre contient aussi les actes du notaire Charles Georges Clausse du 4 octobre 1826 au 20 juin 1832.
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1825 au 3 octobre 1826