Répertoire chronologique pour la période du 23 janvier 1832 au 14 mars 1838
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051842-c1ug34q39ji0-t6bjeqd1ubah an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 23 janvier 1832 au 14 mars 1838
xsd:date
1832-01-23
23 janvier 1832 - 14 mars 1838
xsd:date
1838-03-14
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Jean Jacques Roquebert pour la période du 16 mars 1838 au 31 décembre 1839.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Les actes inscrits dans le répertoire 29 se situent chronologiquement avant ceux du répertoire 28.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 23 janvier 1832 au 14 mars 1838