Répertoire chronologique pour la période du 15 novembre 1831 au 21 janvier 1832
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Répertoire chronologique pour la période du 15 novembre 1831 au 21 janvier 1832
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1831-11-15
15 novembre 1831 - 21 janvier 1832
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1832-01-21
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJean Jacques Roquebert pour la période du 2 janvier 1840 au 22 mai 1851.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Les actes inscrits dans le répertoire 29 se situent chronologiquement avant ceux du répertoire 28.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 15 novembre 1831 au 21 janvier 1832