Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1840 au 22 mai 1851
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051843-c1ug34biwcjo--hlo578tx6xuc an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1840 au 22 mai 1851
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1840-01-02
2 janvier 1840 - 22 mai 1851
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1851-05-22
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Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notairePierre François Poignant pour la période du 15 novembre 1831 au 21 janvier 1832.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1840 au 22 mai 1851