Répertoire chronologique pour la période du 14 juillet 1847 au 29 juin 1857
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051848-c1ug3ub0txmk-1szhdzsccgc7a an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 14 juillet 1847 au 29 juin 1857
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1847-07-14
14 juillet 1847 - 29 juin 1857
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1857-06-29
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Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Hippolyte Théodore Lebaudy pour la période du 10 juin 1844 au 14 juillet 1847.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 14 juillet 1847 au 29 juin 1857