Répertoire chronologique pour la période du 1er septembre 1865 au 25 juin 1875
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051848-c1ug3ub0vcjw-1wncmyk2lw7g5 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 1er septembre 1865 au 25 juin 1875
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1865-09-01
1er septembre 1865 - 25 juin 1875
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1875-06-25
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Registre folioté en 2005 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireJoseph Emile Godet pour la période du 25 juin 1875 au 20 juin 1876
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 1er septembre 1865 au 25 juin 1875