Répertoire chronologique pour la période du 21 juillet 1885 au 9 février 1893
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051874-c1ug60cmx5f0-n8rrrce2x3og an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 21 juillet 1885 au 9 février 1893
xsd:date
1885-07-21
21 juillet 1885 - 9 février 1893
xsd:date
1893-02-09
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Pierre Eugène Constantin pour la période du 9 février 1893 au 27 juin 1901.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Entre le 7 novembre 1892 et le 9 février 1893, les actes ont été passés par le notaire Louis Antoine Champetier de Ribes, nommé administrateur de l'étude par suite du décès de maître Le Villain.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 21 juillet 1885 au 9 février 1893