Répertoire chronologique pour la période du 13 juillet 1874 au 16 juin 1875
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Répertoire chronologique pour la période du 13 juillet 1874 au 16 juin 1875
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1874-07-13
13 juillet 1874 - 16 juin 1875
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1875-06-16
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Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
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Le registre contient également les répertoires des notaires Ernest Ducloux pour la période du 16 juin 1875 au 22 août 1876, et Gabriel Le Villain pour la période du 23 août 1876 au 21 juillet 1885.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 13 juillet 1874 au 16 juin 1875