Répertoire chronologique pour la période du 9 février 1893 au 27 juin 1901
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051880-c-80zg4xra9-cv8354gqqxx8 an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 9 février 1893 au 27 juin 1901
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1893-02-09
9 février 1893 - 27 juin 1901
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1901-06-27
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Le registre contient aussi le répertoire du notaireGabriel Le Villain pour la période du 21 juillet 1885 au 9 février 1893.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 9 février 1893 au 27 juin 1901