Répertoire chronologique pour la période du 11 mars 1842 au 3 octobre 1844
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051891-c1ug7psx9oow--89ujpuq9joxo an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 11 mars 1842 au 3 octobre 1844
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1842-03-11
11 mars 1842 - 3 octobre 1844
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1844-10-03
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Le registre contient aussi le répertoire du notaire Guillaume Danloux-Dumesnils pour la période du 29 décembre 1838 au 11 mars 1842.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 11 mars 1842 au 3 octobre 1844