Répertoire chronologique pour la période du 20 juin 1827 au 17 mai 1832
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/recordResource/051893-c1ug844m8oe8--gicl9nowxfwy an entity of type: RecordResource
Répertoire chronologique pour la période du 20 juin 1827 au 17 mai 1832
xsd:date
1827-06-20
20 juin 1827 - 17 mai 1832
xsd:date
1832-05-17
rdf:XMLLiteral
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
rdf:XMLLiteral
Le registre contient aussi le répertoire du notaire Florestan Bonnaire pour la période du 18 mai 1832 au 25 octobre 1834.
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en
minute
sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple
brevet
(colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Répertoire chronologique pour la période du 20 juin 1827 au 17 mai 1832